réunion antenne PACA 13 septembre

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Atelier Cannes 2015 – 05/02/2015

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

L’Atelier propose un éclairage sur quelques problématiques actuelles en matière de gestion des sinistres, d’indemnisation et de contentieux liés au transport de marchandises par voie de mer. Seront abordés notamment des sujets tels que les conditions d’une bonne indemnisation des sinistres, l’exercice des recours et la subrogation de l’assureur dans les droits de l’assuré.

Guy-Louis FAGES, Responsable Risques et Assurances, TOTAL

Mathias BESNARD, Deputy Vice President Legal Department, CMA CGM

Guillaume BRAJEUX, Avocat à la cour, HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP

Régis BROUDIN, Regional Head of Marine Claims, ALLIANZ Global Corporate & Specialty SE

Le propos de cet atelier sera tout à la fois :

- De s’intéresser aux conséquences du choix des modalités de transfert de risque en matière d’assurance construction : police à abonnement, police ponctuelle et contrat groupe. Quand la forme n’est pas sans incidence sur le fond et entraine des conséquences souvent méconnues, aussi bien lors du montage d’un plan d’assurance (souscription) que pour l’appréciation des garanties présentées par un co contractant (contrôle de validité des attestations).

- Mais aussi d’explorer les limites, pas toujours perceptibles, de l’intransférable en la matière

 

Pascal DESSUET, Chargé d’Enseignements (Master 2 construction et Urbanisme), Université de Paris Est (UPEC)

Cyrille CHARBONNEAU, Docteur en Droit, chargé d’enseignement UNIVERSITÉ PARIS I

Richard LELAIT, Responsable technique, Direction Construction et Direction Sinistres Entreprise, AXA France

 

Ce recueil est issu des échanges des membres de la Commission Automobile de l’AMRAE. Emaillé d’exemples de bonnes pratiques, issus de diverses entreprises,il apporte des clés pour :

• 
  optimiser l’organisation de la prévention en matière de risques routiers dans l’entreprise (concernant les flottes de véhicules légers)


• 
  faire adopter par les collaborateurs ayant un véhicule d’entreprise un comportement positif au volant,


• 
  permettre de réduire la fréquence et le cout des sinistres

Issu des travaux de la Commission Dommages aux Biens, ce nouveau recueil se veut utile et pratique. Ses objectifs sont multiples :

• 
  clarifier les concepts et les définitions


• 
  faire un état des lieux des garanties disponibles


• 
  analyser les intérêts et les insuffisances de ces garanties


• 
  identifier les nouveaux besoins et les nouveaux produits d’assurance


• 
  attirer l’attention des assureurs sur des points susceptibles d’amélioration


• 
  dégager des bonnes pratiques en matière de définition de ses besoins spécifiques, de négociation d’un contrat adapté, de préparation de la gestion de sinistre et de l’après crise. 

Modérateur        

François BEAUME, DALKIA

Responsable Risk Management

 

Intervenants       

Anne MAGNAN, AON FRANCE

Responsable Grands Comptes – Département RC                             

Hubert CHENUT, CGI 

Senior Consultant cyber sécurité

Jérôme GOSSÉ, ZURICH

Souscripteur RC Professionnelle Département Financial Lines

Partnering for Cyber resilience : le Word Economic Forum a développé les principes suivants : Recognizing the interdependence of private and public sector organizations in today’s global, hyperconnected environment, companies participating in the initiative have an important role to play in contributing to a safer, more resilient digital environment. Together, this multistakeholder dialogue across numerous regions and sectors has already led to the creation of the Partnering for Cyber Resilience Principles & Guidelines. A travers ce document, comprendre les principes, la mise en oeuvre et l'intérêt de ce partage.

Info ou intox ? Cette belle volonté de tous protéger les données de nos clients est-elle réalisable ? Quels seraient les critères – a minima – que tout le monde devrait instaurer pour se prémunir d’un piratage ? Les assureurs peuvent-ils suppléer à une défaillance ?

 

Cyber résilience ?

Nous sommes tous concernés !

Quelle exposition ?

Comment les identifier ?

Une extrapolation ?

Quels impacts financiers pour les entreprises ?

Quelques exemples de sinistres (TJX Breach / Heartland Payment Systems Breach / Sony Playstation Breach /

Comment s’en protéger et/ou en minimiser les impacts ?

Traitement financier

Audits des polices

Solution d’assurance spécifique

Marché et capacité

Une police spécifique « Cyber » ? (AVANTAGES / CONTRAINTES/INCONVENIENTS)

 

Modérateur        

Pascal DESSUET, SOCIETE GENERALE

Responsable des Assurances pour les Affaires Immobilières

 

Intervenants       

Olivier BEDEAU, L’AUXILLIAIRE

Directeur Général



Fabrice DEGELAS, BOUYGUES IMMOBILIER

Directeur des Assurances

Hugues PERRINET MARQUET, UNIVERSITE PANTHEON ASSAS

Professeur

Ludovic RUILLER, CHARTIS EUROPE

Responsable de la Souscription Assurances Risques "Atteintes à l'environnement"

 

Le rôle de l'assurance dans la couverture des risques liés à la croissance verte dans le domaine de la construction

En premier lieu, la croissance verte dans le domaine de la construction s'est traduite par la publication de normes impératives contraignantes, assignant aux ouvrages construits des objectifs de performance en matière énergétique des bâtiments, applicables à la quasi-totalité du secteur à partir du 01 janvier 2013.

La question est posée de savoir quelles sont les responsabilités encourues, si au jour de la livraison, puis au cours de la vie de l'immeuble, les qualités intrinsèques du bâtiment exigées par la loi en terme de performance, ne sont pas satisfaites ou encore si l'usage des locaux révèle de mauvaises performances énergétiques ? Une réforme des textes s’impose-t-elle pour donner au Grenelle de l’environnement sa loi sur les responsabilités ?

L’autre question qui vient à l’esprit concerne le rôle de l’assurance pour couvrir ces nouveaux risques. Quel rôle pour l’assurance obligatoire. La création de nouveaux produits en assurance facultative est-elle à l’ordre du jour ?

En second lieu, la croissance verte, c'est aussi en 2013 une responsabilisation des Maîtres d'ouvrage, tant à propos des préjudices écologiques qui pourraient résulter du déroulement d’un chantier, que parfois même, en lieu et place des anciens exploitants d'installations classées pour le traitement des sols, s’il s’avère que le foncier se révèle affecté par une pollution non détectée dans les audits préalable à son acquisition.

Quelles solutions le marché de l’assurance propose t’il en matière de pollution graduelle ?

Modérateur        

Catherine PISSEL, VEOLIA PROPRETE

Risk Manager Adjoint

Intervenants        

Laurent COCHET, MSH International

Directeur Exécutif

Béatrice Ogée, SOS INTERNATIONAL

Directeur Général France

Entreprises & ONG, les salariés partent dans des pays lointains, parfois instables politiquement. Comment convaincre des salariés de partir ? Quelles préventions, protections envisagées ? Comment le RM peut accompagner le RH dans la mise en œuvre de ces projets. Et si cela se passe mal...

 

Quels sont les risques spécifiques liés à la mobilité internationale

- à examiner d’un point de vue RH ?

- au moment du départ en mission et/ou au retour de transfert ?

- pendant la mission ?

Avec qui travaillent les RH Mobilité Internationale sur ces aspects ?

Prévention Protection 

Risques perçus/ Risques réels

Perception des destinations à haut risque/ perception du risque par menace et par secteur d'activité / Occurance deds menaces sur les salariés

A quoi les entreprises et les ONG sont-elles confrontées?

Définition du Devoir de Protection

Responsabilités entre les différentes fonctions

Témoignage Groupe VEOLIA

 

Modérateur        

Brigitte BOUQUOT, THALES

Directeur des Assurances et de la Gestion des Risques

Intervenants       

Thierry COLLIOT, ALLIANZ France

Head of Aviation and Space

Bernard DURQUETY, DASSAULT ASSURANCES COURTAGE

Directeur Général

Patrick PIGNEUL, THALES ALENIA SPACE

Risk & Insurance Management Director

De la connaissance du marché, à l'univers des risques, sans oublier le financement des risques et notamment le nouveau projet de couverture concocté par les assureurs.  Quels sont les avantages et inconvénients de ce dernier ?

Analyse comparée entre les industries de l’aviation et du spatial :

–de la maîtrise des risques techniques

–des régimes juridiques de responsabilité

–de Processus de transfert des risques vers l’assurance

Panorama global du marché de l’assurance aérospace

Analyse comparée de l’offre assurance aviation et spatiale

Synthèse et Point sur l’innovation

On ne parle pas :

Des opérateurs (Compagnies aériennes, opérateurs satellites)

Des sinistres

Modérateur :
Christelle DIEUDONNE
Responsable Retraite Santé et Prévoyance
GROUPE CREDIT AGRICOLE SA

Intervenants:
Olivier DUBOIS
Directeur de la Direction des Filliales Internationales
GRAS SAVOYE

Jean-Luc DURRIEU
Leader of M&A Consulting
MERCER

Sandrine PAQUET-VIVET
Directrice Compensation and Benefits
GROUPE YVES ROCHER

Au cours de cet atelier, vous aurez le témoignage de Sandrine Paquet-Vivet (C&B pour le Groupe Yves Rocher) qui vous présentera son expérience en matière de mise en œuvre d’une politique Groupe des benefits, quels sujets ont-été adressés, quels besoins ont entrainé la mise en œuvre de ce projet, quelle gouvernance a-t-il été nécessaire de mettre en place pour mettre en œuvre ce projet et en faire un succès pour l’ensemble du Groupe ? Quelles conclusions tirer d’un projet de cette envergure et quels conseils / retours d’expérience à communiquer ? Quels sont les axes d’amélioration ? Quels sont les outils nécessaires à la mise en œuvre d’une bonne politique Groupe ?

Les outils nécessaires sont à la fois simples et souvent complexes à mettre en œuvre notamment du fait des disparités des pratiques locales, des réglementations locales, des différences de cultures… Olivier Dubois (Directeur des Filiales Internationales chez Gras Savoye), fort de son expérience en matière d’accompagnement d’entreprises multinationales françaises vous présentera leur expérience dans l’accompagnement des entreprises multinationales lors de la mise en place de politique Groupe, les sujets à appréhender, les risques à identifier et maitriser, les réflexes à adopter.

Enfin, que deviennent ces politiques lors des opérations de fusions et d’acquisitions ? Sont-elles toujours incluses en amont dans la due diligence de la cible dans une logique d’analyse des écarts et/ou des synergies ? A contrario, quel est leur poids vis-à-vis des engagements pris par le business sur le degré et le timing de l’intégration de la cible chez l’acquéreur ? Doit-on considérer les politiques Groupe uniquement comme des outils de réduction des risques financiers et RH ou aussi comme une composante de la culture d’entreprise de la Newco, autant de questions auxquelles Jean Luc Durrieu, responsable du département M&A de Mercer, s’efforcera de répondre au travers de son expérience auprès d’acquéreurs français à l’étranger et étrangers en France.

De la décision RH aux risques liés à la gestion des régimes de retraite.

Modérateur :
Jean-François BEAUTEMS
Adjoint du Directeur des Assurances de Personnes
TOTAL

Intervenants:
Marc RAYMOND
Directeur du Développement International des Régimes Sociaux
L'OREAL

Arnaud SANGLE-FERRIERE
Directeur Retraite Allianz VIE
ALLIANZ

René VAN LEGGELO
Principal Global Benefits
AON HEWITT

Hervé ROCHET
Directeur Administratif et Financier
MANITOU GROUP

De nombreuses entreprises ont mis en place des régimes de retraite supplémentaire en complément des régimes de retraite légaux. La définition des garanties de retraite (régimes à cotisations définies ou à prestations définies notamment) conditionne naturellement l’engagement futur «porté» par l’employeur et le partage des risques entre l’employeur, le salarié et éventuellement l’assureur.

La diversité des intervenants RH/DAF permettra d’aborder la retraite collective d’entreprise sous différents angles, tant «RH» que financier et Risk Management, de la définition des garanties «en amont», jusqu’au pilotage des risques associés.

- Quel partage de risque entre l’entreprise et les salariés ?
- Est-il possible de concilier une politique RH performante et une gestion des risques efficace ?
- Quelle politique de conservation des risques dans les comptes de l’entreprise (gestion interne) ou de transfert des risques auprès d’un organisme d’assurance (risque de longévité, gestion financière des actifs, risque de pérennité de l’entreprise…) ?

Parmi les sujets d’actualité, seront abordées les conséquences très pratiques pour les entreprises de la réforme de la norme IAS 19 (comptabilisation des avantages de personnel), et du nouveau cadre réglementaire prudentiel «SolvencyI II» pour les compagnies d’assurance («coût» de l’assurance, gestion financière des fonds de retraite, conditions du marché de l’assurance).

Le marché européen de l’assurance conduisant logiquement à des comparaisons entre pays, cet atelier abordera aussi la question des pays privilégiant des solutions d’assurance face à ceux qui optent pour des logiques de fonds de pension, d’inspiration davantage anglo-saxonne.

Modérateur :
Gilbert BRAT
Directeur des Assurances du Groupe
LA POSTE

Intervenants:
Morgane POURCHET
Directrice des Risques et des Assurances
CLUB MEDITERRANEE

Françoise FALGA
Responsable Avantages Sociaux
CLUB MEDITERRANEE

Edouard HERY
Directeur
CABINET VERLINGUE


Comment le Risk Manager et le Responsable Ressources Humaines d’une même entreprise peuvent-ils organiser et mettre en place, ensemble, un programme de prévoyance et/ou de retraites en rapport avec les objectifs de leur organisation et les attentes des salariés ? Quel rôle chacun peut-il tenir dans ce travail et de quelles façons se complètent-ils, de la genèse du contrat à son renouvellement, en passant par sa mise en place? Y’-a t-il　 une valeur ajoutée de ce travail en commun pour l’entreprise, notamment en terme de maîtrise des risques, coût, qualité, délai ?

Autant de questions qui seront abordées lors de cet atelier, notamment par le biais du retour d’expériences du Risk Manager et du Responsables Ressources Humaines du Club Méditerranée, ayant collaboré étroitement à la mise en de ces types de contrat dans leur entreprise. Ces témoignages seront complétés par celui d’un courtier qui apportera 　sa vision du binôme RM/RH sur ce type de programmes, avec d’autres exemples issus d’un panel très variés d’entreprises.


Vous pourrez vous retrouver dans ces témoignages et poser tous les questions souhaitées aux intervenants.

Avec la participation de Monsieur Charles ROBINET-DUFFO, Président de HENNER, et de Monsieur Jean-Philippe DUBS, Directeur Général de LOUVRE HOTEL GROUP.

Objectifs de l’enquête
•Identifier la perception par les RRH des risques liés à leurs domaines d’intervention
•Comprendre leur connaissance des organisations RM existantes dans leur entreprise et les attentes par rapport à la fonction risk management.

Modérateur :
Marie-Noëlle ARRIGAULT
Corporate Benefits Director
Alcatel Lucent

Intervenants:
Maître Thierry JOFFREDO
Avocat
FIDAL

Béatrice OGEE
Directeur Général
INTERNATIONAL SOS
Solenn QUEAU
Directeur Epargne Retraite Entreprise et Ingénierie Sociale
SIACI SAINT HONORE

Crystel ROSTANG
Group Executives Remuneration, Compensation & Benefit Director
AIR LIQUIDE SA

Pour nombre de Directions RH, la mobilité des employés est un outil clef et indispensable pour adapter à tout moment le capital humain de l’entreprise et accompagner son développement avec ses meilleurs talents, où que soient situés ses besoins et marchés.

Gérer des employés en mobilité, qu’ils soient expatriés ou en mission requiert toutefois une grande vigilance tant la problématique est multiple, et les pays d’accueil différents dans leurs approches de la main d’œuvre étrangère.　

C’est un vrai challenge et Marie Noelle Arrigault, modératrice de l'atelier, a donc convié de nombreux intervenants pour en débattre. «Le DRH» vous exposera son point de vue et notamment ses points de vigilance, «l’expert juridique» vous présentera les éléments clefs de la responsabilité sociétale vis-à-vis des employés en mobilité et la jurisprudence récente, «le courtier» très averti de ces problématiques nous dressera le panorama du marché d’assurances et des consultants et les réponses qu’ils peuvent apporter, et enfin «l’assisteur» fera partager son expertise tant dans la prévention et préparation de la mission que dans la protection du collaborateur déplacé et de sa famille.

De récents contentieux entre préposés et employeurs ont largement contribué à faire évoluer la notion de faute inexcusable, créant de nouvelles obligations et des responsabilités plus fortes pour l’entreprise à l’égard de ses salariés.
Jusqu’où cette obligation de l’employeur doit-elle aller ? Qu’en est il du risque réel de condamnation d’une entreprise sur ce fondement, dans quelles hypothèses est-elle à craindre et quelles en sont les conséquences ? Existe-t-il encore des possibilités de négociation entre employeur et salarié ?
Quel est le périmètre de l’indemnisation? Quelles réponses les tiers fournissent-ils aujourd’hui pour permettre à l’employeur de maitriser son risque (assureur, CPAM …) ? L’idée d’un régime simple de réparation globale de la victime peut-elle se concrétiser ?

PARTIE 1 :
LES DROITS DE LA VICTIME

PARTIE 2 :
LA SITUATION VECUE PAR L’EMPLOYEUR

PARTIE 3 :
DU COTE DES ASSURANCES


Intervenants
Mme Sophie Rodier, directeur Pôle Entreprises et Responsabilités, Gras Savoye

Maître Xavier Autain, cabinet Lussan
Maître Stéphane Choisez, cabinet Ngo Cohen Amir-Aslani

Modération : Mr Patrick Leroy, Président de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE

CARTOGRAPHIE des RISQUES RH

Cadrage et approche méthodologique
- Objectifs
- Définition

Retour d’expérience DANONE
- Évaluation des risques en filiale
- Réalisation de la cartographie globale RH

RISM MANAGER ET RH : Travailler ensemble

Le Risk Manager : support aux RH, dans le pilotage des «Avantages sociaux»
Dossiers communs RM / DRH et exemples
Conditions du succès

L'APPORT DU RM DANS LA NÉGOCIATION DES RÉGIMES DE SANTE
Quelles négociations ?
Phase de préparation
Phase de transfert
Phase de mise en place
Quel apport du RM ?
Les facteurs clés du succès
Participation à la négociation avec les partenaires sociaux ?
Les autres apports du RM

Risque Dommages

Laurent Barbagli, Directeur des Risques et des Assurances, Lafarge et Dominique Debray, Senior Loss Adjuster, AXA feront part de leur expérience sur la gestion d'un sinistre majeur en Chine (Tremblement de Terre au Sichuan du 12 mai 2008) en soulignant les difficultés rencontrées et les moyens mis en oeuvre pour obtenir la meilleure indémnisation possible.


Risque Produit

Anne-Marie Fournier, Risk Manager, PPR et Bruno Vesval, Directeur Général Délégué, Gras Savoye échangeront sur la problèmatique RC Produit en Chine.


Risque lié aux Personnes

Alexis Obligi, Directeur Général Délégué, Henner et Francis Van den Neste, Corporate Risk Manager, Roquette Frères concluront la présentation sur le thème des « compensations & benefits ».

L’activité des salariés à l’étranger est créatrice de valeur pour l’entreprise mais elle est également source de risques.
• Comment minimiser ces risques et maximaliser l’efficacité de la politique de gestion des ressources humaines ?
• Comment répondre aux besoins des salariés, protéger et assister les familles, respecter les réglementations locales, assurer la cohérence des rémunérations et
maîtriser les engagements de l’entreprise ?
• Comment un programme « benefits » homogène et maîtrisé peut-il devenir un outil de motivation et d’optimisation financière ?

Retour d'expérience Schneider Electric :
- Une protection sociale pour les collaborateurs
- Une préoccupation commune mais une approche différenciée
- Les problématiques
- Les problématiques et les acteurs

Les salariés mobiles, La mobilité internationale
Marché des salariés en mobilité et expatriés
Les français à l’étranger
Le profil des expatriés
Les différentes formes de mobilité ?
Détachement : les prestations en nature
Ressources Humaines / Risk Management
Risk Management : quels risques ?
Faut-il offrir la même chose à tout le monde ?
Quelques grands traits / origine des expatriés
Le coût de l’assurance ?
La CFE : la protection sociale des expatriés

Les salariés locaux des filiales étrangères
Pourquoi une responsabilité ?
Quelle responsabilité ?
Comment assumer cette responsabilité ?
Où en sont les entreprises ?
Les obstacles à la mise en œuvre d’un cadre de gouvernance

Risques liés aux avantages sociaux
Recherche RM désespérément …
Des évolutions prometteuses
Pistes de travail
Conditions de réussite
Le point de vue du DRH
Cartographie des risques RH
Un sujet majeur pour les entreprises et les salariés dans le monde
Le métier: solutions d’assurance locales, globales ou transfrontalières
Les avantages sociaux chez les entreprises multinationales
Pooling international
Réassurance à la compagnie captive
Solutions internationales en matière de retraite

Retour d'expérience Nestlé
Captive Intercona Re

L’étude examine le Devoir De Protection en se plaçant dans une perspective mondiale sans égard aux points de vue territoriaux spécifiques, et en mettant l’accent sur la diversité de traitement dans de multiples pays.

L’étude rassemble des éléments de la responsabilité en matière de Devoir De Protection relevant de responsabilités différentes au sein d’une même organisation ou entreprise.

L’étude présente une analyse juridique et financière du Devoir De Protection, et montre en quoi il fait partie intégrante du cadre de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise (« RSE »).

Quels sont les enjeux sociaux et financiers pour toutes les entreprises ?
Quelles sont les problématiques opérationnelles des DRH dans la gestion du risque santé ?
Quels sont les outils d’identification pour ce risque spécifique ?
Quelles sont les solutions de transfert de risque ?
Comment faire pour les mettre en œuvre ?

Lla loi de financement de la sécurité sociale du 21 décembre 2006 a-t-elle permis d’instaurer une juste indemnisation du préjudice corporel ?
La liquidation du préjudice corporel à l’épreuve de la reforme issue de la loi du 21 décembre 2006 : principes et applications pratiques.
Étude de cas
Le contexte
Le traitement équitable des victimes
Le traitement des victimes lourdement handicapées

Dépendance : Tentative de définition et exemples pratiques
Quel avenir réglementaire pour la dépendance ?
Les offres d’assurance dépendance
Le marché actuel
L’offre Dépendance : Quel apport des services ?
Une logique orientée soins & prévention
Quelles innovations pour quels apports ?
Mapping de positionnement des prod its produits et services
La Dépendance : à quelles conditions la transformer en challenge ?
Les défis Majeurs
Pistes de réponse
Le marché des contrats collectifs portant sur la dépendance
Les services services, une condition de succès du développement du marché de l’assurance dépendance ?

1. Notion de stress au travail
2.Causes du stress au travail
3.Conséquences sur l’individu
4.Conséquences sociales et économiques
5.Risque juridique : le cadre légal
6.Prévention
7.Offre des assureurs
8.Sources