Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

Ce recueil est issu des échanges des membres de la Commission Automobile de l’AMRAE. Emaillé d’exemples de bonnes pratiques, issus de diverses entreprises,il apporte des clés pour :

• 
  optimiser l’organisation de la prévention en matière de risques routiers dans l’entreprise (concernant les flottes de véhicules légers)


• 
  faire adopter par les collaborateurs ayant un véhicule d’entreprise un comportement positif au volant,


• 
  permettre de réduire la fréquence et le cout des sinistres

Modérateur        

Guy-Louis FAGES, TOTAL

Direction Assurances (DARAG)

Intervenants        

Frédérique BANNES, LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Ltd

Directrice Juridique et Sinistres

Jean-Michel GEY, MARSH SA

Market Relationship and Multinational Client Service Leader

Louis HABIB DELONCLE, GARANT

Président

La libre circulation des biens n'est pas un acquis partout dans le monde. De nombreux pays imposent des clauses d'embargo, empêchant les produits de quitter, de transiter ou d'arriver dans un pays. Comment identifier les pays et les biens concernés ? quelles solutions pour le RM ? Quelle adaptation pour ses couvertures ?  

I - Identification du processus de sanctions

II - Impact sur les polices d’assurance

III- Assurance: des solutions?

IV- Synthèse & recommandations

Modérateur        

Brigitte BOUQUOT, THALES

Directeur des Assurances et de la Gestion des Risques

Intervenants       

Thierry COLLIOT, ALLIANZ France

Head of Aviation and Space

Bernard DURQUETY, DASSAULT ASSURANCES COURTAGE

Directeur Général

Patrick PIGNEUL, THALES ALENIA SPACE

Risk & Insurance Management Director

De la connaissance du marché, à l'univers des risques, sans oublier le financement des risques et notamment le nouveau projet de couverture concocté par les assureurs.  Quels sont les avantages et inconvénients de ce dernier ?

Analyse comparée entre les industries de l’aviation et du spatial :

–de la maîtrise des risques techniques

–des régimes juridiques de responsabilité

–de Processus de transfert des risques vers l’assurance

Panorama global du marché de l’assurance aérospace

Analyse comparée de l’offre assurance aviation et spatiale

Synthèse et Point sur l’innovation

On ne parle pas :

Des opérateurs (Compagnies aériennes, opérateurs satellites)

Des sinistres

Situation de la piraterie maritime
Cadre légale de la piraterie maritime
Acteurs et Assureurs lors d’un transport maritime
Acteurs et Intérêts couverts par l’assurance
La qualification au regard de l’assurance corps
Assurances sur Facultés - Le marché RG
La position des P& I Clubs
Les chiffres disponibles
Les incertitudes du marché de l’assurance liées à la position U.S et au règlement UE N°356/2010 du 26 avril 2010

Ce recueil est le fruit des travaux de la Commission Transport. Il regroupe des articles relatifs aux transports de marchandises, écrits par des professionnels reconnus du secteur, autour de thèmes tels que : les nouveaux enjeux des transports de marchandises à travers le monde, le cadre juridique applicable, les marchés d’assurance et les différents types de couverture disponibles aujourd’hui.

Ce recueil est le fruit des travaux de la Commission Transport. Il regroupe des articles relatifs aux transports de marchandises, écrits par des professionnels reconnus du secteur, autour de thèmes tels que : les nouveaux enjeux des transports de marchandises à travers le monde, le cadre juridique applicable, les marchés d’assurance et les différents types de couverture disponibles aujourd’hui.

Ce recueil est le fruit des travaux de la Commission Transport. Il regroupe des articles relatifs aux transports de marchandises, écrits par des professionnels reconnus du secteur, autour de thèmes tels que : les nouveaux enjeux des transports de marchandises à travers le monde, le cadre juridique applicable, les marchés d’assurance et les différents types de couverture disponibles aujourd’hui.

Contexte environnemental
Contraintes Techniques et Juridiques
Contraintes Financières et Fiscales
Conditions contractuelles
Acteurs de la Constitution du programme
Gestion des prestations de service
Reportings et Analyses
Enjeux à Moyen Terme
Et en 2015 ?

Pourquoi faire de la prévention ?
Comment faire de la prévention ?
Quelle boite à outils ?
Quel suivi ?
Formation des conducteurs
Formation des conducteurs à la conduite économique et écologique
Effets
Quel retour sur investissement ?
Les 7 modules de la formation
Toute l’information à disposition

Objectifs
Concept
Avantages directs et indirects
Une démarche incontournable et un nouveau vecteur de compétitivité
Les modalités d’obtention du certificat OEA
L’audit de la Douane
La certification OEA : Une démarche incontournable et un nouveau vecteur de compétitivité

– le certificat OEA « simplifications douanières » (OEAC) ;
– le certificat OEA « sécurité / sûreté » (OEAS) ;
– le certificat OEA « simplifications douanières et sécurité/sûreté » (OEAF).

L’assurance transport en zone CIMA
Introduction
1/ la FANAF en bref
2/ l’assurance transport en zone CIMA
- le positionnement de la branche transport
- les couvertures et les acteurs
- la répartition du chiffre d’affaires
- les spécificités
- l’évolution des résultats
- les défis
- en guise de conclusion, les perspectives

Fiscalité
Réglementation
Circulation internationale
Nouveau système d’immatriculation
Jurisprudences récentes
Le sort du conducteur victime

RFF - Réseau Ferré de France
LES PASSAGES A NIVEAU EN FRANCE
ACCIDENTOLOGIE
RISQUE « PASSAGE A NIVEAU »

QUELQUES CHIFFRES
L’ENTREPRISE ET LE RISQUE ROUTIER
COMMENT PROCEDER ?
AUTRES SUJETS DE PREVENTION EN COURS D’ETUDE

1. Généralités sur les Captives
2. Pourquoi une Captive auto ?
3. Quels acteurs ?
4. Décision et mise en place
5. Fonctionnement d’un programme
6. Risques et volumes
7. Structuration du programme
8. Incidences
9. Situation du Marché français

PORT 2000
La conduite d ’un projet de développement durable à l ’échelle de la Région et de la Nation

Le Port du Havre Aujourd’hui
La définition du besoin Socio-Economique
Quelques éléments de conduite du projet
Indispensable concertation
Une composante environnementale
fondamentale
La réalisation des ouvrages portuaires

1 –Historique du tunnel
2 –Séquence accidentelle
3 –Procès pénal
4 –Approche assurantielle
5 –Conséquences et voies de progrès

Face au risque de Terrorisme
La réduction du risque
Facteurs de Risque
La concentration des valeurs
Des mesures obligatoires sur la sûreté et la sécurisation de la chaîne logistique
Les mesures des Etats : Législation Sécuritaire et Plans Volontaires
Rappel de la « container security initiative » - CSI
L’impact positif et négatif de ces mesures pour les Assureurs
L’impact négatif et positif de ces mesures pour les chargeurs
La spécificité Française Terrorisme et Assurance
La spécificité Française : Les Assureurs vis à vis de la législation sur le terrorisme