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Pour aller plus loin



Pour aller plus loin

 

Réglementations et acteurs de la Gestion des risques

 

 

Liste des acteurs principaux de la gestion des Risques :

Acteurs Sitographie
AMRAE http://www.amrae.fr
BARPI http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr
BRGM http://www.brgm.fr
TOUT SUR L'ENVIRONNEMENT (MEEDDTL) http://www.toutsurlenvironnement.fr/
CNPP http://www.cnpp.com
CNRI http://www.cnri.fr
EP LOIRE http://www.eptb-loire.fr
IMdR http://www.imdr.eu
INERIS http://www.ineris.fr
INHESJ http://www.inhesj.fr
INRS http://www.inrs.fr
JAC http://www.iutcolmar.uha.fr/jac
PORTAIL DE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS http://www.risques.gouv.fr
POLE RISQUES http://pole-risques.com

 


Liste des réglemations principales en matière de gestion des risques :

Acteurs Thème Sitographie
CCIP
http://www.entreprises.ccip.fr/web/environnement
DREAL Liste des DREAL http://webdev.drire.gouv.fr/ferme.html
DRIEE IDF
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
MEDDTL Généralités sur les risques http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Prevention-des-risques-.html
ICPE http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr
ICPE http://www.ineris.fr/aida
Risques naturels et technologiques http://www.prim.net
Eau / Généralités http://texteau.ecologie.gouv.fr/texteau/ServletUtilisateurAccueil
Eau / arrêtés sécheresse http://www.developpement-durable.gouv.fr/Point-situation-secheresse.html
Eau / SDAGE et SAGE http://www.gesteau.eaufrance.fr/sage
Air / Plans de protection de l'atmosphère http://www.developpement-durable.gouv.fr/Fiche-explicative-des-plans-de.html
Sols pollués http://basol.environnement.gouv.fr
Actualités et Evènements

SSSS

Références bibliographiques

Norme ISO/CEI, 31000 : 2009 Management du risque – Principes et lignes directrices Novembre 2009.


Les dispositifs de gestion des  risques et de contrôle interne : Cadre de référence » - 22 juillet 2010 de l’AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS.

ASSOCIATION AMRAE (2010), La Cartographie : un outil de gestion des risques.

ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (2007), Démarche ‘‘industrielle’’ de réduction de la vulnérabilité des activités économiques du bassin de la Loire face aux inondations.

LANNOY A. (2008), Maîtrise des risques et sûreté de fonctionnement : Repères historiques et méthodologiques.

DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES (2004), L’étude de dangers : un outil efficace de maîtrise des risques technologiques.

SNIIM (2009), Guide 2010 de l’installation classée pour la protection de l’environnement.

l’Arrêté du 29/09/05 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation.

Norme ISO/CEI 14001: 2004, Système de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation.

 

Sigles et acronymes

 

ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
BARPI Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industriels
BRGM Bureau de Recherche Géologique Minière
CNPP Centre National de Prévention et de Protection
DDASS Direction Départementale d'Actions Sanitaires et Sociales
DGPR Direction Générale de la Prévention des Risques
DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
FDS Fiche de Données de Sécurité
ICPE Installation Classée pour la Protection de l’Environnement 
INHESJ Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice
INRS Institut National de Recherche sur la Sécurité
INERIS Institut National de l'EnviRonnement Industriel et des riSques
IIC Inspection des Installations Classées
JAC Journal des Accidents et des Catastrophes
MEDDTL Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement
PLU Plan Local d'Urbanisme
PPR Plan de Prévention des Risques
SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
SDIS Service Départemental d'Incendie et des Secours
SNIIM Syndicat National des Ingénieurs de l'Industrie et des Mines
REACH EnRegistrement, Evaluation et Autorisation des substances CHimiques